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Cookies et mentions légales

I. Cookies:

L’enregistrement d’un cookie dans votre terminal est subordonné à votre volonté.

Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation selon votre volonté, de manière à ce que des cookies soient acceptés et enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, afin qu'ils soient refusés. 

Si votre logiciel de navigation est paramétré de manière à accepter l’enregistrement de cookies dans votre terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés seront systématiquement enregistrés dans votre terminal. 

Vous pouvez paramétrer votre logiciel de navigation de manière :

  • à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré ;

  • à refuser systématiquement l’enregistrement de cookies dans votre terminal.  

Attention : Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sur votre logiciel de navigation concernant l’acceptation ou le refus des cookies sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d'accès à certains services nécessitant l'utilisation de ces mêmes cookies.

Si vous choisissez de refuser l’enregistrement de cookies dans votre terminal ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l'impossibilité pour nous d'enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés. 

La configuration de chaque logiciel de navigation est différente. Elle est généralement décrite dans le menu d'aide de votre logiciel de navigation. Nous vous invitons à en prendre connaissance afin de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies. 

II. Mentions légales

1. INFORMATIONS LEGALES

 

Le présent site est édité par : Histoire de montres, société par action simplifiée, au capital social de 2.000€ euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 831 739 636, dont le siège social est situé 6 passage de la Main d'Or, 75011 Paris, ci après la "Société";

Le directeur de la publication du site internet est Monsieur Raphael Kahn en sa qualité de President;

L’hébergeur du site est Histoire de montres, Société par action simplifiée, au capital social de 2.000€ euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 831 739 636, dont le siège social est situé 6 passage de la Main d'Or, 75011 Paris.

Vous pouvez nous signaler tout contenu inadapté ou illégal à l’adresse suivante : contact@histoiredemontres.fr

 

2. CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

 

2.1. L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes et s’engage à les respecter.

2.2. L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

2.3. L’utilisateur reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

2.4. La Société met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités ou de la présence de virus sur son site.

2.5. la Société se réserve le droit de supprimer, changer ou modifier le présent site sans préavis.

2.6. La Société ne peut être tenue responsable d'aucun préjudice, notamment de préjudices résultant de la transmission de documents sur Internet.

2.7. La Société  se réserve le droit de réviser, supprimer, modifier, valider ou changer, intégralement ou en partie, tout contenu envoyé au site internet ou affiché sur celui-ci.

 

3. INFORMATIQUE ET LIBERTES

 

3.1. En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des libertés (www.cnil.fr).

3.2. L’utilisateur est notamment informé, conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, que la Société, en tant que responsable du traitement, met en œuvre un traitement de données à caractère personnel ayant pour principales finalités la gestion de l’inscription de l’utilisateur au site et l’envoi de newsletters.

3.3. Certaines des données collectées pourront être communiquées à ses partenaires à des fins de prospection.

3.4. Les champs identifiés par un astérisque sont obligatoires. En l’absence de réponse ou si les informations fournies sont erronées, la Société ne pourra pas traiter votre demande.

3.5. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation, et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. 

3.6. L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

3.7. L’ensemble de ces droits s’exerce auprès de la Société par courrier postal accompagné d’une copie d’un titre d’identité comportant une signature à l’adresse suivante : HISTOIRE DE MONTRES, 6 passage de la Main d'Or, 75011 Paris .

 

4. COOKIES ET TEMOINS DE CONNEXION

 

4.1. Lorsqu’une personne visite le site www.histoiredemontres.fr, des cookies ou témoins de connexion sont installés sur le disque dur de l’ordinateur de l’internaute.

4.2. Les cookies sont des données utilisées par un serveur web pour envoyer des informations d’état au navigateur d’un utilisateur, et pour ce navigateur de renvoyer des informations d’état au serveur web d’origine.

4.3. Les informations d’état peuvent être par exemple un identifiant de session, une langue, une date d’expiration, un domaine de réponse, etc.

4.4 Ces informations d’état peuvent être stockées par le navigateur de diverses manières (un fichier texte distinct par cookie, un fichier unique contenant l’ensemble des cookies, possibilité de cryptage de ce fichier unique, etc.) ou ne pas être stockées du tout : cela dépend du type de navigateur, de sa version, de sa configuration, etc.

4.5. Certains de ces cookies ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique. D’autres sont strictement nécessaires à la fourniture d'un service de communication en lige.

4.6. En tout état de cause, le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser.

4.7. La plupart des navigateurs sont paramétrés par défaut et acceptent l’installation de Cookies. Cependant, vous avez la possibilité, si vous le souhaitez, de désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. En fonction des navigateurs utilisés la procédure peut être différente.

4.8. Généralement, ce paramètre se retrouve dans les onglets « Outils », « Paramètres ».

4.9. Il n’est pas possible d’assurer une information détaillée et à jour de ces éléments de paramétrage qui sont sous le seul contrôle exclusif et l’autorité des éditeurs des logiciels de navigation.

4.10. A titre de renseignements, les utilisateurs peuvent disposer d’informations complémentaires : - de la part des éditeurs de leur logiciel de navigation sur leur site internet ; - de manière plus générale sur le site de la Cnil à l’adresse www.cnil.fr en utilisant le mot clé « cookies » dans les moteurs de recherche.

4.11. Votre attention est attirée sur le fait qu’en paramétrant votre navigateur pour refuser tous les cookies et autre témoins de connexion nécessaires à, certaines fonctionnalités, pages, espaces du site ne seront pas accessibles.

 

5. HYPERLIENS

 

5.1. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web redirigent vers d’autres ressources présentes sur le réseau Internet.

5.2. La Société ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs par les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.

5.3. La Société décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces ressources présentes sur le réseau au titre de l’activation des liens hypertextes.

5.4. L’utilisateur ne peut pas mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la Société.

 

6. PROTECTION DU CONTENU

 

6.1. L’intégralité du contenu présent ou rendu disponible à travers le site www.histoiredemontres.fr est la propriété de la Société ou de tiers.

6.2. Ce contenu est protégé par des droits de propriété intellectuelle. Nous attirons votre attention sur le fait que la violation des droits de propriété intellectuelle est constitutive du délit de contrefaçon et sanctionnée pénalement.

6.3. La Société ne concède aucun droit sur le contenu et n'autorise ses visiteurs à copier et à imprimer sur support papier un contenu de son site, que dans le seul but de préparer leurs achats.

6.4. Il est formellement interdit à toute personne physique ou morale d’extraire, de copier, reproduire, de modifier, de retranscrire et/ou de réutiliser, tout ou partie du contenu, pour tout autre usage que la préparation d’achats sur le site de la Société, sans l’autorisation expresse et par écrit du titulaire des droits.

 

7. LOI APPLICABLE

 

7.1. La loi française est applicable tant pour les règles de forme que de fond.